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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Modification de l'article 4 des statuts de la fondation dénommée « SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA S.I.B. FONDATION BENEDETTI »
des informations nominatives et à les transmettre à certaines administrations.
Chaque partie peut exercer ses droits d'accès et de rectification aux données la concernant auprès du notaire soussigné ... enregistrer des données concernant des informations nominatives et à les transmettre à certaines administrations.
Chaque partie peut exercer ses droits d'accès et de rectification aux données la concernant ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
" ASSOCIATION INTERNATIONALE DE PROMOTION
EN MEDECINE ET SCIENCES DU SPORT "
(A.I.P.M.S.S.)
Nouvelles Technologies de l'Informatique et de la Communication pour la centralisation et l'exploitation à des fins scientifiques, des données médicales des joueurs et joueuses de tennis, et plus généralement ... Nouvelles Technologies de l'Informatique et de la Communication pour la centralisation et l'exploitation à des fins scientifiques, des données médicales des joueurs et joueuses de tennis, et plus généralement ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
FEDERATION INTERNATIONALE DES ORGANISATIONS
DE DONNEURS DU SANG (F.I.O.D.S.)
;
- de veiller à garantir la sécurité du donneur et celle du receveur ;
- de lutter contre toute forme de commercialisation et de profit sur le sang et ses produits dérivés ;
- de participer aux ... ;
- de veiller à garantir la sécurité du donneur et celle du receveur ;
- de lutter contre toute forme de commercialisation et de profit sur le sang et ses produits dérivés ;
- de participer aux ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Avis de convocation - "ES-KO S.A.M. Monaco"
Société Anonyme Monégasque au capital de 560.000 euros
Siège social : "Le Millefiori" 1, rue des Genêts - Monaco
'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ; Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes dudit exercice ; lecture du bilan et du ... 'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ; Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes dudit exercice ; lecture du bilan et du ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Statuts de la "FONDATION ROCKY"
'article 15 de la loi 56 sur les fondations, susvisée.
Le Conseil représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les ... 'article 15 de la loi 56 sur les fondations, susvisée.
Le Conseil représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'heures ;
- Les apprentissages seront enrichis par le déroulement d'activités manuelles et artistiques de nature à nourrir et développer la capacité des enfants à apprendre par l'expérience directe, l ... 'expérience directe, l'observation et l'intuition ;
- Les enfants exerceront des activités au grand air dans la nature, telles que le jardinage, la culture d'un jardin potager avec des petits animaux de ferme ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
directement ou indirectement à l'objet précité, à l'information du public, à la protection des environnements marins, ainsi que toute démarche administrative s'y rapportant, ce principalement à l'intérieur et ... directement ou indirectement à l'objet précité, à l'information du public, à la protection des environnements marins, ainsi que toute démarche administrative s'y rapportant, ce principalement à l'intérieur et ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
de qualité ;
3. Améliorer l’accès aux médicaments et aux traitements ;
4. Promouvoir la recherche et l’innovation en matière de santé publique. ».
... médicale de qualité ;
3. Améliorer l'accès aux médicaments et aux traitements ;
4. Promouvoir la recherche et l'innovation en matière de santé publique. ».
... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
ou morale désireuse de s'installer sur le territoire d'un des deux États ;
- favoriser les partenariats entre les institutions publiques et privées des deux pays ;
- promouvoir l'image et les activités ... toute personne physique ou morale désireuse de s'installer sur le territoire d'un des deux États ;
- favoriser les partenariats entre les institutions publiques et privées des deux pays ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 21 mai 2019 de l'association dénommée « SOCIETE POUR LA GESTION DES DROITS D'AUTEURS (SO.GE.DA.) ».
Les modifications adoptées portent sur les articles 6 et 7 ... déclaration de modification des statuts reçue le 21 mai 2019 de l'association dénommée « SOCIETE POUR LA GESTION DES DROITS D'AUTEURS (SO.GE.DA.) ».
Les modifications adoptées portent sur les articles 6 et 7 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
STATUTS DE LA FONDATION DES FRERES LOUIS ET MAX PRINCIPALE
’accorder des aides :
1. sous forme de bourses d’études, aux jeunes de nationalité monégasque ou nés à Monaco pour la troisième génération, aux agents de l’Etat, de la Commune ou d’établissements publics, qui ... ’accorder des aides :
1. sous forme de bourses d’études, aux jeunes de nationalité monégasque ou nés à Monaco pour la troisième génération, aux agents de l’Etat, de la Commune ou d’établissements publics, qui ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
"ASSOCIATION DES ANCIENS DE L'E.S.C.P."
(ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE PARIS)
'Ecole et de les développer entre tous les anciens élèves.
D'utiliser ces relations dans le domaine des affaires et faire connaître la Principauté tant sur le plan économique que sportif ou culturel ... 'Ecole et de les développer entre tous les anciens élèves.
D'utiliser ces relations dans le domaine des affaires et faire connaître la Principauté tant sur le plan économique que sportif ou culturel ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
L'ASSOCIATION " AUMONERIE SAINT CHRISTOPHE " en abrégé "A.S.C."
L'association a pour objet :
- de venir en aide, au plan international, régional ou local en faveur des oeuvres ou personnes en difficulté.
- de se donner, dans la mesure de ses possibilités ... L'association a pour objet :
- de venir en aide, au plan international, régional ou local en faveur des oeuvres ou personnes en difficulté.
- de se donner, dans la mesure de ses possibilités ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
favoriser l’échange d’informations, d’idées et d’expériences entre les Membres ;
- D’être le relais des correspondants pour la promotion des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (« E.S ... gouvernance (« E.S.G. ») des professions relevant de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, modifiée ;
- D'assurer, par tout moyen, une veille économique et juridique concernant les législations ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...